Mentions légales
Accès aux informations
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également demander la modification ou la suppression de ces informations en vous adressant :
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous la référence 570280.
Les données extraites de ce site ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront l'objet d'aucune commercialisation.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également demander la modification ou la suppression de ces informations en vous adressant :
- Par courrier à l’adresse :
Délégué à la protection des données (DPO)
Direction générale des services,
1 rue Thomas Becket,
76821 MONT-SAINT-AIGNAN Cedex
Direction générale des services,
1 rue Thomas Becket,
76821 MONT-SAINT-AIGNAN Cedex
- Par mail à l’adresse : dpo@univ-rouen.fr
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous la référence 570280.
Les données extraites de ce site ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront l'objet d'aucune commercialisation.
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication : Laurent Yon, Président.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication : Laurent Yon, Président.
Chartes numériques
Chartes encadrant les conditions d'utilisation et les règles de bon usage des moyens et ressources informatiques de l'Université de Rouen Normandie :
